Nos conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées CGV) ont pour objet de régir les relations entre, d’une part, la société SAS AVEL, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 529 196 123 dont le siège est situé à Marly Le Roi, 6 avenue de l'Abreuvoir ci-après dénommée « Une Parenthèse Bougie » et d’autre part, tout acheteur,  ci-après dénommé le « Client », désirant acquérir directement et/ou par l’intermédiaire du site internet www.parenthese-bougie.fr de « Une Parenthèse Bougie » les produits des différentes gammes
proposés par « Une Parenthèse Bougie » .

Les Logos, Marques et photos et textes reproduits sur le site de « Une Parenthèse Bougie » sont la propriété des maisons d’appartenances. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus est soumise à une autorisation préalable et écrite de votre part.

Le «Client», au moment de la passation de la commande, reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des conditions particulières attachées à la commande. La validation de la commande par le « Client» vaut acceptation sans réserve de ces dernières et des CGV en vigueur à cette
date. « Une Parenthèse Bougie» se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment et recommande en conséquence à ses «Clients » de les consulter, sur le site www.parenthese-bougie.fr à chaque commande. Toute modification prend immédiatement effet à compter de sa
publication sur le site internet. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.


1 - Nos Clients


Afin de commander les produits « Une Parenthèse Bougie », le «Client» doit être majeur, capable juridiquement ou être titulaire d’une autorisation parentale. Pour acheter sur le site internet de « Une Parenthèse Bougie », le «Client» doit créer un compte sur l’onglet « Votre Compte » et fournir des informations personnelles qui doivent être correctes, précises, à jour et complètes. En cas de changement des informations fournies lors de l’inscription, le «Client» s’engage à modifier sans délai son compte personnel en ligne, tant que la commande en cours n’est pas définitivement clôturée. En cas d’erreur, « Une Parenthèse Bougie» ne pourra être tenu responsable d’une éventuelle erreur de livraison.
De plus, lors d’une commande le «Client» doit fournir des informations de paiement.  A ce titre, il reconnait et garantit que lesdites informations pour la commande sont à la fois valables et correctes et confirme qu’il est la personne associée aux informations de facturations fournies.
Le «Client» s’engage à ne pas procéder à la revente de tout produit commercialisé et vendu par « Une Parenthèse Bougie ».


2- Nos Produits


« Une Parenthèse Bougie» a apporté un soin tout particulier à la réalisation de son site internet, pour permettre au «Client» d’avoir accès notamment aux informations et descriptions des produits. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de « Une Parnehtèse Bougie » ne pourra être engagée. Ainsi, les emballages affichés ne sont pas contractuels. Les informations de colisage (poids, dimensions de l’emballage) sont données à titre indicatif. Toutes les disponibilités affichées sont données à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel de la part de « Une Parenthèse Bougie ». « Une Parenthèse Bougie» assure un remboursement dans les 30 jours suivant le paiement de la commande en cas d’indisponibilité de l’un de ses produits, après en avoir officiellement informé le «Client» par courrier électronique.


3- Prix et paiement


Les prix des produits de « Une Parenthèse Bougie» s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC) pour la France Métropolitaine, et Hors Taxes (HT) pour les pays de la zone Europe et les autres zones du monde et DOM TOM, hors frais de port et sont payables exclusivement en euros. Les prix appliqués sont ceux inscrits sur le site au moment à la date de la saisie de la commande. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, qui comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, des droits de douane et droits d’importation et autres taxes sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de « My Sweet Atelier» et seront à la charge du « Client» qui devient importateur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes du pays de livraison. Le «Client» peut utiliser les modes de paiement suivants :


- Visa, Mastercard et cartes bleues.
Le «Client» confirme qu’il est bien le titulaire de la carte bancaire utilisée. « Une Parenthèse Bougie» informe ses « Clients » que tous les titulaires de cartes bancaires font l’objet d’un contrôle de validation, et d’une autorisation auprès de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de la carte bancaire refuse de payer ou pour quelque raison que ce soit, n’autorise pas le paiement à « Une Parenthèse Bougie», « Une Parenthèse Bougie» ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque retard ou de la non-livraison de la commande. Le paiement par carte s’effectue directement sur le serveur sécurisé bancaire de la banque CM-CIC P@iement de «Une Parenthèse Bougie» sur son compte. A aucun moment le numéro de compte du «Client» ne sera communiqué à «Une Parenthèse Bougie». Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l’internet, protocole qui est devenu une norme mondiale.


- Par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine
Il suffira au «Client» de faire parvenir à «Une Parenthèse Bougie» un chèque libellé à l’ordre de

SAS AVEL, accompagné du récapitulatif de commande à l’adresse suivante :
AVEL-»Une Parenthèse Bougie»
6 avenue de l'Abreuvoir
78160 Marly-le-Roi / France


La commande sera expédiée après encaissement définitif du chèque correspondant au montant figurant sur la commande. « Une Parenthèse Bougie» se réserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral du prix par le «Client». « Une Parenthèse Bougie» retrouve la propriété des produits en cas de remboursement des «Clients» dans le cadre de l’article 6.


4- Commande


« Une Parenthèse Bougie» confirme l’acceptation de sa commande au «Client», ainsi que le numéro de commande, à l’adresse mail qui celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. « Une Parenthèse Bougie» se réserve le droit d’annuler une commande d’un «Client» avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. « Une Parenthèse Bougie» se réserve également le droit d’annuler une commande suite à un bug informatique, piratage, erreur de saisie ou autre malveillance. Tous les objets personnalisés de la Collection feront l’objet d’une commande séparée et ne pourront pas être expédiés avec les autres produits. Pour toute information concernant sa commande, le «Client» peut se connecter à son compte, en mentionnant son numéro de commande


5 - Livraisons


« Une Parenthèse Bougie» livre les produits commandés sur le site « Une Parenthèse Bougie» en France Métropolitaine et à l’international. «Une Parenthèse Bougie» expédie la marchandise à l’adresse de livraison indiquée par le «Client» dans la commande et conformément à l’option de livraison que le «Client» a choisie. Le «Client» peut consulter les options de livraison de « Une Parenthèse Bougie» directement sur le site
pour en savoir plus. Le «Client» est informé au départ de sa commande par l’envoi d’un courrier électronique récapitulant les produits envoyés et l’informant de son numéro de suivi lui permettant de connaitre l’évolution de sa livraison. Au moment de l’envoi de la commande, « Une Parenthèse Bougie» transmet par l’envoi d’un courrier électronique, une facture originale incluant les frais de livraison et la TVA. Une même commande à la même adresse peut être effectuée en une ou plusieurs livraisons, selon disponibilité des produits, le tout pour des frais de livraison uniques.
Les délais de livraison sont donnés uniquement à titre indicatif et ne constituent pas des engagements. Le dépassement d’un délai indicatif n’ouvre droit à aucune indemnisation quelle qu’en soit la cause et de quelque nature qu’il soit, y compris en cas de préjudice.
Les jours ouvrables ne comprennent pas le samedi, le dimanche et les jours fériés. Pour les livraisons en France Métropolitaine et dans les départements d’Outre-Mer, les colis seront remis à l’adresse indiquée par le « Client » dans sa commande contre signature du destinataire ou celle de toute personne qu’il aura spécifiquement mandatée. Attention, « Une Parenthèse Bougie » ne peut pas livrer de boites postales. Si le colis n’a pas pu être remis au destinataire contre-signature, un avis de mise en instance indiquant les coordonnées du Bureau de Poste où l’envoi pourra être retiré, est laissé dans la boite aux lettres du client. A compter du dépôt de cet avis de passage dans la boite aux lettres du client, le « Client » dispose d’un délai maximum de 15 jours consécutifs à compter du lendemain du jour de dépôt de l’avis de mise en instance, pour aller retirer l’envoi au bureau de poste. Tout objet ainsi mis en instance est remis au destinataire ou à son mandataire dûment habilité, sur
présentation d’une pièce d’identité et contre-signature.
A l’expiration de ce délai, le colis est renvoyé à « Une Parenthèse Bougie». Le service Clientèle prendra alors contact avec le «Client» pour une réexpédition, de nouveaux frais d’expédition seront dus par le «Client» avant réexpédition. « Une Parenthèse Bougie» est responsable de l’envoi et du suivi des produits par l’intermédiaire de la société de transports sélectionnée. « Une Parenthèse Bougie» invite cependant le «Client» à vérifier son colis à l’arrivée et à faire toutes réserves et réclamations qui sembleraient justifiées, voire même de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces de détériorations. Le «Client» doit en informer «Une Parenthèse Bougie» sous 48 heures. 
Pour les livraisons à l’international ainsi que les produits personnalisés, « Une Parenthèse Bougie» invite le «Client» à prendre contact avec cette dernière par courrier électronique : avel-home@gmail.com pour valider le montant des frais de port et le délai de livraison estimé.
Le transfert des risques sur les produits s’effectue à la livraison.


6 - Droit de rétractation


«Une Parenthèse Bougie» s’efforce de rendre les photographies et les textes illustrant et décrivant les produits présentés le plus précis possible, afin de permettre au «Client» d’effectuer ses achats en toute confiance. Toutefois, les photos ne sont pas contractuelles. Dans le cas où une description
ou une photo aurait induit le «Client» en erreur, ce dernier pourrait faire valoir son droit de rétractation. Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le «Client» dispose d’un délai de rétraction de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour effectuer le retour des produits. Le(s) produit(s) pourront alors être remboursés dans un délai maximum de 30 jours,
sans avoir à indiquer le motif. Les articles doivent être dans l’état où le «Client» les a reçus : les articles incomplets, abimés,
endommagés, utilisés ou salis ne sont pas repris.
Les frais d’envoi et de retour sont néanmoins à la charge du «Client». Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés à l’exception des frais de ports déjà acquittés par le «Client», sauf si le retour est dû à une erreur de la part de « Une Parenthèse Bougie ».
Les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés ne font l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Tout retour devra faire l’objet d’une demande préalable à l’adresse suivante : avelhome@gmail.com.
Au terme de ce délai de 14 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le «Client».


7 – Après-vente et responsabilité


Les produits de « Une Parenthèse Bougie » sont conformes à la législation française en vigueur. «Une Parenthèse Bougie » ne peut être tenu responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. En cas de défectuosité d’un produit, le «Client» doit le retourner à «Une Parenthèse Bougie» dans le délai de la garantie des vices cachés. Si la défectuosité est constatée, «Une Parenthèse Bougie» vous retournera un produit d’échange, ou en cas d’indisponibilité, vous remboursera le produit défectueux pour le prix payé
et les frais de retour.
«Une Parenthèse Bougie» ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Les produits doivent être utilisés conformément à leur usage.
En conséquence, «Une Parenthèse Bougie» invites ses « Clients » à lire les précautions d’emploi sur chaque emballage.


8 – Droit applicable et litiges


Le présent contrat est soumis au Droit français. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. En cas de litige, le « Client» s’adressera par priorité à « Une Parenthèse Bougie» pour obtenir une solution amiable.


9 – Données nominatives et Personnelles


« Une Parenthèse Bougie» dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les commandes, les envois et les messages publicitaires.
Lors de l’inscription d'un visiteur ou d’une commande d'un «Client», ou dans le cadre d’autres opérations spécifiques sur le site www.mysweetatelier-déco.com, « Une Parenthèse Bougie» est amené à recueillir des données à caractère personnel, c'est-à-dire des informations permettant d'identifier l'individu, notamment ses prénom, nom, adresse électronique, numéro de téléphone, date de naissance, adresse postale. Lorsque le Visiteur ou le «Client» décide de communiquer ces données personnelles sur www.parenthese-bougie.fr, il donne expressément son consentement pour la collecte et l'utilisation de ces données conformément à la législation. Le visiteur ou «Client» peut à tout moment modifier ses données au travers du lien hypertexte figurant en bas des offres reçues par courrier électronique. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne seront utilisés que par « Une Parenthèse Bougie» dans le cadre des traitements cités ci-dessus, qui s’engage à respecter la confidentialité des données.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à AVEL SAS – 6 avenue de l'Abreuvoir - 78160 MARLY LE ROI ou en envoyant un mail à avelhome@gmail.com.
« Une Parenthèse Bougie» informe ses «Clients» que le traitement de ces informations nominatives et/ou personnelles a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.


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